Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Tonnellerie Charente & Fils, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 150 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Angoulême sous le numéro RCS Angoulême B 812 345 678.

• SIRET : 812 345 678 00019
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR76 812345678
• Dirigeant : Julien Chabrier, Président
• Adresse du siège : 14 Route des Tonneliers, 16100 Cognac, France
• Téléphone : 05 45 82 17 34
• Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Julien Chabrier, Président de la société Tonnellerie Charente & Fils.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mise en page, identité visuelle) est la propriété exclusive de la Tonnellerie Charente & Fils, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce d'Angoulême.